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Mentions Légales - Politique de Confidentialité - Conditions générales de vente

Page - Mentions Légales -

 

Bijouterie Genesis One Apple SARL

Colliers précieux de perles de culture : ®GENESIS ONE APPLE

Sigle : GOA

Bijoux Fantaisie : ®FREE-DOM ONE APPLE

Sigle : FOA

Au capital de 3.000,00 euros

Inscrite au RCS de MELUN sous le numéro SIREN 538 466 194

Numéro SIRET 53846619400015

Numéro TVA intracommunautaire FR73538466194

Siège social sis 29 rue Grande, 77430 Champagne-sur-Seine.

06-82-59-37-96

09-67-04-83-71

 

Page - Politique de confidentialité -

 

 

Le contrat de politique de confidentialité suivant s’applique entre la Bijouterie Genesis One Apple et le client. Le client est la personne physique majeure homme ou femme agissant exclusivement dans le cadre strict de ses besoins personnels et qui possède la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande.

 

La Bijouterie Genesis One Apple s’engage par sa politique de confidentialité à respecter et protéger la confiance de ses clients qui lui confient en toute conformité des données personnelles et privées ; et à n’exploiter les renseignements personnels et privés de ses clients que dans le droit applicable répondant au service proposé et demandé sans jamais publier, communiquer, louer ou vendre ces données confidentielles en dehors d’une décision interne ou à une décision de justice qui l’impose.

 

La sécurité des enregistrements personnels et privés des clients englobe aussi leur liberté à annuler, corriger, modifier ou effacer leurs coordonnées et informations personnelles et privées en manifestant leur volonté par une requête écrite qui sera prise en compte telle une mise à jour importante non négligeable.

 

La Bijouterie Genesis One Apple se réserve à tout moment le droit de faire progresser sa politique de confidentialité en fonction des évolutions législatives et de ses objectifs commerciaux, et, quoiqu’il en soit cette dernière demeure accessible en ligne pour tous ses clients. La politique de confidentialité de la Bijouterie Genesis One Apple est soumise au droit français sans renvoi aux règles de conflit de lois ; aussi, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

 

Page - Conditions générales de vente -

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

 

 

Introduction

 

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent en termes de Contrat entre la Bijouterie Genesis One Apple et le client.

 

Genesis One Apple est une SARL dont le sigle est : G.O.A.

 

Genesis One Apple est une Bijouterie spécialisée dans la fabrication et la vente en ligne de Bijoux de perles de Luxe et de perles Fantaisie.

 

Le client est la personne physique majeure, homme ou femme, agissant exclusivement dans le cadre strict de ses besoins personnels et qui possède la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande ou la personne morale agissant dans un cadre professionnel légal.

 

Les Bijoux de la marque Free-dom One Apple sont des Bijoux uniques de perles sélectionnées Fantaisie et Haut de gamme.

 

Le sigle de cette marque est : F.O.A.

 

 

 

Article 1 : Dispositions générales

 

 

 

1.1) Champ d'application du Contrat

 

1.1.1) Le Contrat ci-présent peut à tout moment être revu, réactualisé ou faire l'objet de modifications, en partie ou en tout.

 

1.1.2) Lorsque le client effectue une commande, les conditions applicables en vigueur sont celles qui lui sont présentées avec la facture à la date d'enregistrement de sa commande.

 

 

 

1.2) Conditions de  passation de commande

 

1.2.1) Si le client est une personne physique :

 

- Le client est âgé d'au moins 18 ans,

 

- Le client possède la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande,

 

- Le client agit dans le cadre strict de ses besoins personnels.

 

1.2.2) Si le client est une personne morale : Le client doit justifier de l'existence légale et juridique de sa Société.

 

 

 

1.3) Prix et paiement

 

1.3.1) Les prix des Bijoux F.O.A sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. La T.V.A appliquée est celle en vigueur en France métropolitaine au jour de la commande.

 

1.3.2) Une facture sera émise et adressée au client à réception et acceptation de sa commande.

 

1.3.3) Toutes les commandes sont payables en Euros. Le client effectue le règlement de sa commande par chèque bancaire à l'ordre de : Genesis One Apple, ou par un paiement complet en espèces, ou par paiement Paypal sécurisé dans la e-Boutique en ligne « www.bijoubisou.com ». 

 

 

 

Article 2 : Commande et livraison

 

 

 

2.1) Commande en tant que particulier

 

2.1.1) Par sa commande, le client déclare remplir les 3 (trois) conditions mentionnées dans l'Introduction.

 

2.1.2) La Bijouterie G.O.A n'est responsable d'aucune conséquence juridique et morale liée à un ou plusieurs manquement(s) ou fraude(s) concernant les 3 (trois) conditions préventives déjà mentionnées.

 

 

 

2.2) Préalable et Passation de commande sur-mesure

 

2.2.1) Le client doit avoir une idée précise et fixe du métal (argenté ou doré), des couleurs des perles Fantaisie, de la forme et de la taille des Bijoux F.O.A qu'il désire commander.

 

2.2.2) La Bijouterie G.O.A établira un devis de la commande du client à partir des tarifs suivants :

 

Bracelet : à partir de 27 € TTC en métal fantaisie

 

                à partir de 47 € TTC en métal précieux

 

Boucles d’oreilles : à partir de 19 € TTC en métal fantaisie

 

                                à partir de 39 € TTC en métal précieux

 

Collier : à partir de 45 € TTC

 

Parure 2 pièces sans Collier : à partir de 50 € TTC

 

Parure 2 pièces avec Collier : à partir de 60 € TTC

 

Parure 3 pièces : à partir de 75 € TTC

 

2.2.3) Le client doit passer sa commande soit par téléphone : 09.67.04.83.71, soit par email : genesis-one-apple@orange.fr, soit par courrier postal : Bijouterie Genesis One Apple, 29 rue Grande 77430 Champagne-sur-Seine.

 

2.2.4) La Bijouterie G.O.A n'accuse réception de la commande du client, dans un délai de 2 (deux) jours ouvrés à compter de la date de réception de l'appel téléphonique, de l'email ou du courrier postal, que si les étapes suivantes sont respectées :

 

- 1ère étape : Le client doit transmettre toutes les données qui lui sont demandées, à savoir : ses noms et prénoms ; ses coordonnées téléphoniques et courriel ; son adresse précise de livraison (les Boites postales ne sont pas acceptées) et son mode de paiement (chèque bancaire, mandat cash ou virement bancaire).

 

- 2ème étape : Pour valider sa commande le client doit dater et signer le Contrat ci-présent confirmant ainsi qu'il en a bien pris connaissance et qu'il l'accepte sans réserve.

 

- 3ème étape : Le client doit accepter le devis propre à sa commande sur mesure.

 

2.2.5) Après réception et acceptation de la commande sur mesure du client, le(s) Bijou(x) F.O.A commandé(s) est/sont fabriqué(s) par la Bijouterie G.O.A puis 2 (deux) photos vue de face et vue de dos de la commande sont envoyées au client pour validation définitive.

 

2.2.6) Cas d'un paiement immédiat : lorsque le client a validé sa commande et qu'il a réglé complètement sa facture définitive, la Bijouterie G.O.A lui envoie sa commande à l'adresse de livraison  qu'il aura transmise.

 

2.2.7) Cas d'un paiement en plusieurs fois sans frais : lorsque le client a validé sa commande et qu'il a envoyé ses mensualités par chèques au Siège social de Genesis One Apple, la Bijouterie G.O.A lui envoie sa commande dès l'encaissement de la première mensualité.

 

 

 

2.3) Préalable et Passation de commande en ligne

 

2.3.1) Le client doit sélectionner le(s) Bijoux F.O.A en Boutique qu’il désire acheter parmi tous ceux proposés. Chaque Bijou F.O.A est fabriqué et vendu à l’unité.

 

2.3.2) Le client peut acheter au cours d'une même commande, autant de Bijoux F.O.A qu'il désire, dans la limite des stocks disponibles au moment où il passe sa commande.

 

2.3.3) Après avoir validé son panier en ligne, le client peut choisir de régler sa commande par virement bancaire, par chèque bancaire, par carte bancaire ou par compte Paypal.

 

 

 

2.4) Vente aux professionnels

 

2.4.1) Genesis One Apple fabrique ses bijoux en un seul exemplaire et propose chaque bijou à l'unité dans sa boutique bijoubisou.com.

 

2.4.2) Préalable : Le gérant de la société doit justifier l'existence de sa société en transmettant à Genesis One Apple toutes les mentions légales propres à sa société.

 

2.4.3) La Bijouterie G.O.A n'est responsable d'aucune conséquence juridique et morale liée à un ou plusieurs manquement(s) ou fraude(s) concernant les informations transmisent par le gérant de la société.

 

2.4.4) Cas d'une vente en gros : Genesis One Apple peut fabriquer un modèle sélectionné par un profesionnel en plusieurs exemplaires en variant toutefois la couleur des perles. Cela équivaut à des fabrications sur-mesure d'une quantité n'excédant pas les 12 pièces par désignation. Dans ce cas, le professionnel doit contacter la Bijouterie Genesis One Apple afin de recevoir un devis gratuit.

 

2.4.5) Cas de vente à l'unité : Genesis One Apple propose ses créations en bijouterie à des prix concurrentiels entre professionnels allant jusqu'à -40% en fonction de la désignation du bijou commandé par le professionnel.

 

 

 

Article 3 : Livraison

 

 

 

3.1) Lieu de livraison : Les Bijoux F.O.A sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande.

 

 

 

3.2) Délais de livraison : sauf si des délais de fabrication, de traitement, d'expédition et/ou d'acheminement plus longs sont requis, les Bijoux F.O.A commandés sont livrés sous 10 (dix) jours maximum à compter de l'encaissement du paiement total de la facture.

 

 

 

3.3) La Bijouterie G.O.A offre au client les frais d'expédition de son colis pour toute commande supérieure à 35 € TTC.

 

 

 

3.4) La livraison sera imputée intervenir à la date de la première présentation des Bijoux F.O.A à l'adresse de livraison indiquée par le client.

 

 

 

3.5) Le client doit impérativement vérifier le(s) colis et le(s) Bijou(x) F.O.A à la livraison.

 

 

 

3.6) Propriété et risques : Le transfert de propriété sur les Bijoux F.O.A a lieu au moment de leur complet paiement. Le transfert des risques des Bijoux F.O.A a lieu à leur livraison.

 

 

 

Article 4 : Retour, Garanties      

 

 

 

4.1) Processus de retour

 

4.1.1) La Bijouterie G.O.A n'accepte les retours des Bijoux F.O.A qu'uniquement pour les motifs de réparation, changement ou réajustement.

 

4.1.2) Le client doit impérativement contacter la Bijouterie G.O.A par email ou courrier postal pour l'informer et justifier le retour de son/ses Bijou(x) F.O.A ; renvoyer chaque Bijou F.O.A dans son écrin d'origine afin d'en garantir la protection ; réaliser le retour par la Poste en Valeur déclarée avec une assurance associée.

 

4.1.3) Les frais de retour sont à la charge du client.

 

4.1.4) Les frais de réexpédition du/des Bijou(x) F.O.A en conformité avec les souhaits du client seront pris en charge par la Bijouterie G.O.A.

 

4.1.5) Les retours ne seront acceptés par la Bijouterie G.O.A que si les modalités décrites à l'Article 3.1.2) ont été respectées.

 

 

 

4.2) Tarifs et Devis

 

4.2.1) La Bijouterie G.O.A garantit gratuitement au client toute réparation et ajustement d'un Bijou F.O.A commandé, durant 1 (un) mois à compter de la date d'expédition de sa commande.

 

4.2.2) Au-delà d'un mois de garantie, la Bijouterie G.O.A facturera au client toute réparation, changement et/ ou réajustement selon la tarification suivante :

 

Changement de pièce(s) non endommagée(s) : à partir de 11 € TTC

 

Changement de pièce(s) endommagée(s) : à partir de 22 € TTC

 

Rajout de pièce(s) perdue(s) : à partir de 18 € TTC

 

Rajout de pièce(s) déjà en stock : à partir de 12 € TTC

 

Rajout de pièce(s) non en stock : à partir de 24 € TTC

 

Rajout de pièce(s) venant du client : à partir de 34 € TTC

 

4.2.3) Les Bijoux F.O.A reçus en Offres Commerciales ne sont pas couverts par la garantie d'un mois mentionnée en 3.2.1).

 

4.2.4) Conformément aux dispositions mentionnées à l’article 3.1.2, après avoir accusé réception du/des Bijou(x) F.O.A du client, la Bijouterie G.O.A établira un devis pour le(s) réparation, changement et/ou réajustement souhaité(s) qu’elle enverra par email ou par courrier postal au client.

 

4.2.5) Si le client accepte le devis, il devra le signer pour acceptation et le joindre avec son paiement complet à son courrier réponse.  Après l’encaissement du règlement complet du client, la Bijouterie G.O.A réalisera les modifications conclues et réexpédiera au client son/ses Bijoux F.O.A par voie postale.   

 

4.2.6) Si le client n’accepte pas le devis établi par la Bijouterie G.O.A, son/ses Bijoux F.O.A lui seront alors renvoyés à sa convenance par voie postale.

 

 

 

4.3) Garanties

 

4.3.1) Garantie contractuelle concernant les Bijoux F.O.A : La Bijouterie G.O.A certifie que chacun des Bijoux F.O.A à l'unité, est en un unique exemplaire. Ainsi, le client est l'unique détenteur du Bijou F.O.A qu'il a commandé à la Bijouterie G.O.A.

 

4.3.2) Si un des Bijoux F.O.A présente un défaut de fabrication ou que le client n'est pas totalement satisfait, le client dispose d'un délai de 10 (dix) jours francs pour le retourner au Siège social de la Bijouterie G.O.A accompagné de la facture d'achat et en état neuf dans son emballage d'origine, faute de quoi il sera refusé.

 

4.3.3) Les Bijoux F.O.A commandés sont garantis pour toute réparation et ajustement intervenant dans le mois suivant l'achat à partir de leur date d'expédition par la Bijouterie G.O.A.

 

4.3.4) Garantie Obligatoire : Article L. 211-4 du Code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au Contrat et répond des défauts de conformité existants lors de la délivrance.

 

 

 

Article 5 : Responsabilité, Confidentialité

 

 

 

5.1) Responsabilité

 

5.1.1) La responsabilité de la Bijouterie G.O.A pour les préjudices réparables qu'elle est susceptible de causer au client dans le cadre du Contrat est limitée à la réparation des seuls dommages prévisibles, directs ou matériels effectivement subis par le client à raison du manquement de la Bijouterie G.O.A.

 

5.1.2) La responsabilité de la Bijouterie G.O.A ne s'applique pas en cas de vol, d'agression ou de catastrophe climatique et/ou politique après expédition du/des Bijou(x) F.O.A.

 

 

 

5.2) Confidentialité

 

La Bijouterie G.O.A s'engage à ne pas divulguer les renseignements personnels et privés que le client lui transmettra dans le cadre de sa commande sauf en cas de décision interne à la Bijouterie G.O.A et de décision de justice qui l'impose.

 

 

 

Article 6 : Droit

 

 

 

6.1) Cession de droits de propriété intellectuelle

 

6.1.1) La Bijouterie G.O.A et le client conviennent que la Bijouterie G.O.A aura la propriété pleine et entière de toutes idées, études, informations, dénominations et de tous essais, dessins, croquis, quels que soient leur nature, leur forme et leur support.

 

6.1.2) A ce titre, le client cède à la Bijouterie G.O.A à titre exclusif tous les droits de propriété intellectuelle qu'il peut détenir sur tous Bijoux F.O.A sur-mesure : Boucles d’oreilles « Thirty Five », Bracelets « Bravo », « Créations pour Vénus » commandés à la Bijouterie G.O.A, à savoir tous droits d'auteur et tous autres droits de propriété intellectuelle.

 

6.1.3) La Bijouterie G.O.A bénéficiera seule de tous les droits attachés aux titres de propriété intellectuelle et industrielle qui pourront ainsi être délivrés et en disposera librement.

 

6.1.4) Le client garantit à la Bijouterie G.O.A qu'il détient la totalité des droits relatifs aux Bijoux F.O.A qu'il a commandés pour fabrication sur-mesure et notamment les droits de propriété intellectuelle. Il garantit que les Bijoux F.O.A sur mesure qu'il a commandés ne constituent pas une contrefaçon et que la présente cession ne porte pas atteinte aux droits de tiers, quels qu'ils soient. Le client garantit d'une manière générale à la Bijouterie G.O.A que rien ne peut faire obstacle à la libre exploitation par la Bijouterie G.O.A des Bijoux F.O.A sur-mesure qu'il a commandés.

 

6.1.5) En conséquence, le client garantit la Bijouterie G.O.A contre toute réclamation, revendication ou opposition de la part de toute personne invoquant un droit de propriété intellectuelle ou un acte de concurrence et/ou parasitaire auquel la présente cession porterait atteinte.

 

6.1.6) Par ailleurs, le client garantit à la Bijouterie G.O.A qu'il n'a procédé et qu'il ne procédera à aucun dépôt sur les Bijoux F.O.A qu'il a commandés.

 

 

 

6.2) Protection : « Free-dom One Apple » est une marque déposée et déclarée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) par la Bijouterie G.O.A. Tous les produits de la marque « Free-dom One Apple » sont protégés par le droit français.

 

 

 

6.3) Contrefaçon: Toute reproduction même partielle de nos bijoux, modèles, emballage, boîtes, étiquettes, dessins et clichés, conditionnements systèmes de couleur indiquant le prix ou le métal utilisé, chartes graphiques, logos serait illicite et sanctionnée en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. De même il est interdit de prélever des photos, images, logos sur notre site internet sous peine de poursuites.

 

 

 

6.4) Cas de litige : La Bijouterie G.O.A est soumise au droit français sans renvoi aux règles de conflits de lois ; aussi, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français. 

 

 

 

MAJ : 16/10/2017

 

Page - Paiement sécurisé -

 

 

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Comment faire pour payer en plusieurs fois sans frais ?

 

Je contacte la Bijouterie G.O.A sans hésiter et je me laisse guider par mon correspondant clientèle. C'est simple et efficace !

 

Lorsque je choisis de payer ma commande en 2 fois ou 3 fois sans frais, mon colis m'est posté après l'encaissement de mon premier règlement.

 

 

 



02/02/2018
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